Paul-Louis Tenaillon

De: Tenaillon (Paul-Louis)
président d'honneur du conseil général des Yvelines
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Tenaillon (Paul-Louis)
titulaire
Objet:
la commission du suivi du mémorandum d'accord signé le
26 novembre 1996
entre la France et la Fédération de Russie
b) Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission du suivi du mémorandum d'accord signé le
JORFTEXT000000382588(source JORF)
composition
25 Mars 199725/03/1997
De: Tenaillon (Paul-Louis)
président du conseil général des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Tenaillon (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tenaillon (Paul-Louis)
président du conseil général des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990